Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet de CELECTIM.
L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Ce site internet est administré en interne.
Le serveur est hébergé par Coax WebDesign

Directeur de la publication : Cécile LEVIVIER – Celectim
Réalisation : RATIONNEL Communication

 

Informatique Et Libertés

Soucieux de participer à une société de l’information respectueuse des droits des personnes, notre site internet respecte les recommandations concernant les informations nominatives.

 

Exercice Du Droit D’accès

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à

par courrier : CELECTIM – 6 rue du Docteur Grenier 25300 Pontarlier

par mail : clevivier@celectim.fr

 

Droits D’auteur/Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
Toute utilisation, non expressément autorisée, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de notre part.

Crédits Photos : Deuch Photography, Shutterstock, Fotolia

 

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
Celectim ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Celectim n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Celectim se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site.
Celectim ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer, via ce site, des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à Celectim ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Celectim qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Messagerie

Pour toute suggestion, remarque, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous écrire.

 

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’internet peuvent être interceptés sur le réseau ; jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

 

Médiation de la consommation

Pour tout litige afférent à l’exécution du présent mandat, le mandant, s’il est un « consommateur » au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à contact@anm-mediation.com soit par courrier postal à l’attention de ANM CONSO 2, rue de Colmar 94300 VINCENNES

Compare listings

Comparer